Voisinage, stationnements...

Bruit de voisinage et nuisances sonores

Le fait d’être à l’origine, dans un lieu public ou privé, par soi-même ou par l’intermédiaire d’autrui ou d’une chose dont on a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité, d’un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité est caractérisé comme un bruit de voisinage pouvant être constaté sans mesure acoustique.

Arrêté municipal fixant les horaires pour les travaux de jardinage et de bricolage :

  • les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 19h00
  • les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
  • les dimanches de 10h00 à 12h00

Arrêté municipal fixant les horaires pour les travaux de jardinage et de bricolage

Arrêté municipal fixant les horaires pour les travaux de jardinage et de bricolage

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Taille: 102.33 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2022

Arrêté municipal fixant les horaires pour les travaux de jardinage et de bricolage.

Stationnements

Le parking jouxtant la salle des fêtes est réservé aux élus, au personnel communal et intercommunal, au corps enseignant, aux services communaux, aux véhicules des services techniques, aux services de secours et prioritaires, aux titulaires d'un contrat de location de la salle des fêtes.

Les parkings de la place de l'église et du cimetière sont placés en zone bleue. La durée du stationnement est limité à 1h30. Pensez à mettre votre disque de contrôle sur votre pare-brise !

Arrêté permanant - Stationnements réservés sur le parking jouxtant la salle des fêtes rue de l'église

Arrêté permanant - Stationnements réservés sur le parking jouxtant la salle des fêtes rue de l'église

Arrêté permanant - Stationnements réservés sur le parking jouxtant la salle des fêtes rue de l'église

 

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Taille: 93.63 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2022

Arrêté zone bleue parking de l'église

Arrêté zone bleue parking de l'église

Arrêté zone bleue parking de l'église

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Taille: 436.63 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2022

Arrêté zone bleue parking du cimetière

Arrêté zone bleue parking du cimetière

Arrêté zone bleue parking du cimetière

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Taille: 433.24 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2022

Règlementations sur l'entretien des trottoirs et des caniveaux

Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants

Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants

Arrêté prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants

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Taille: 66.65 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2022

Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs et élagage des plantations

Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs et élagage des plantations

Arrêté prescrivant l'entretien des trottoirs et élagage des plantations

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Taille: 67.77 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2022
Se référer aux publicités municipales pour les textes. 

Arrêtés temporaires de restriction de circulation 

Arrêté temporaire - Restriction de la circulation hors agglolmération - CR n°14 Lieu-dit Bois-Bernard

Arrêté temporaire - Restriction de la circulation hors agglolmération - CR n°14 Lieu-dit Bois-Bernard

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Taille: 585.67 Ko Extension: pdf Publié le 11 Avr. 2024